Malheureusement pour nous, il n’existe que très peu de textes dédiés au monde équestre. Pour savoir ce que nous avons le droit ou non de faire, et pour savoir ce que l’on doit faire, une seule solution : regarder dans tous les textes (code du sport, code civil, code rural, code de l’environnement, …) ce qui est dit et mélanger le tout (en général, si vous regardez ce qu’il est prévu pour les ovins / bovins, vous trouvez pas mal de réponses)…

Pour vous simplifier un peu la tâche, vous trouverez en suivant des récapitulatifs des différents codes, avec uniquement les articles qui peuvent intéresser le milieu équin (et comme ils sont nombreux, j’ai pu en oublier certains. Ce sera mis à jour au fur et à mesure que je me rendrais compte de mes oublis. N’hésitez pas à me signaler l’existence d’un article dont vous vous servez et que j’aurais omis de citer.)

Code du Sport

Code Civil